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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITES
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SCANSITES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCANSITES
SITES, SAS

Numéro de dépôt :
3735309
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2030
SCANSITES de SITES

Présentation de la marque SCANSITES

Déposée le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITES domicilié(e) 95-97 avenue Victor Hugo, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 727 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. KOLLI Sylvain domicilié(e) 6 bis Chemin des Muguets, 69130 ECULLY - France.

La marque SCANSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCANSITES arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

SITES a également déposé les autres marques suivantes : SITES VEILLE SUR VOS STRUCTURES LABEL DE DURABILITE , Fissuro-Logger , SIMon-e Système d'information de Monitoring par Internet , SITES veille sur vos structures , SITES , ScanTubes , SITES, l'ingénierie de la durabilité , SCANSITES 3D


SITES, SAS - 95-97 avenue Victor Hugo, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 329727390


M. KOLLI Sylvain - 6 bis Chemin des Muguets, 69130 ECULLY - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754772 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17

Inscription le 6 janvier 2021 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°807424 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06

– appareils et instrumentations scientifiques à des fins de mesures, d'auscultation, de contrôle, d'inspection, de visées optiques ; – appareils de mesures de la fissuration ; – appareils d'enregistrement de l'image et de la position ; – appareils pour le diagnostic de caractéristiques pour le traitement et l'analyse des données fournies par des ordinateurs ; – appareils optiques de relevés à distance. ;

– mise au point (conception) de robots pour l'inspection de structures, de tunnels ; – mise au point (conception) de robots pour inspecter les endroits difficiles d'accès.